1792 Sourdeval assignation à comparaitre par huissier de Mortain famille SAINT
1792 Sourdeval assignation à comparaitre par huissier de Mortain famille SAINT
ID :156148861734209
1792 Sourdeval assignation à comparaitre par huissier de Mortain famille SAINT
1793 Révolution Suspects émigrés, expulsion des VIOLET de Landrecies Nord
1792 Contrat de Mariage Besançon GOUGET CHAMBLON GAUME SAUGES GENOUX PRETET
1794 Vente maison au Gravier Blanc par GAUME veuve GENOUX ép. GOUGET à MAIGNET
1799 Arrangement pour un bien détaillé à Sourdeval Manche SAINT veuve LANDELLE
1779 Acte sous seing privé VALLON serrurier de Champlitte pour tanneur HOFFARD
1790 Lettre Lons-le-Saunier Besançon marque postale MARCHAND PAJOT WILLEY CHABOZ
1790 Saisie d'huissier à Veaux Jura ALLEMAND NICAUD CHAPELAIN COLOMB CHAPELAIN
1790 Signification d'huissier enchères à Veaux Jura pour CLERC contre ALLEMAND
1797 Arrangement de biens à Montussaint BRETONNIERE BRENIQUET BERNARD PEGAUD
1785 Bail Franois Doubs bail sous conditions d'une maison pour 9 ans à TOUVERY
1783 Lettre de Champlitte LECOUR à Besançon négociant DUCREUX cachet postal Gray