1784 Clermont-Ferrand confiseur RICARD contre banquier LAMOTTE huissier JARRIER
1784 Clermont-Ferrand confiseur RICARD contre banquier LAMOTTE huissier JARRIER
ID :156148861734209
1784 Clermont-Ferrand confiseur RICARD contre banquier LAMOTTE huissier JARRIER
1799 Bail d'un domaine aux Séchères à Aureil par RIBIERRE FEUDEAU GUERIN à FARNE
1782 Contredit BRUSLON veuve THOMAS jaugeur buraliste à Lignières-de-Touraine
1792 Acte Notarié jouissance de terres et vignes à Lignières par THOMAS à BLOTIN
1776 Arrêt du Conseil d'Etat Louis XVI supression d'Offices ROUILLÉ De L'ETANG
Parchemin 1789 vente d'héritage à Jarrie (Isère) par FOUJON de Vizille à ARNAUD
1786 Parchemin De CHALEON De CHAMBRIER Grenoble contre la famille JULLIEN de Vif
1779 Seigneurie de Mollans procédure judiciaire MOLLE et BARBIER fermier DUCHON
1799 Expertise et travaux au domaine & maison à Franois BANASTON CORNE MAURIVARD
1785 Contrôle des troupes appel nominatif de la Compagnie De HUMBERT de Besançon
1783 Parchemin acte ancien Vif Isère De CHALÉON de CHAMBRIER et BARTHELEMY MURY
1786 Parchemin procès De CHALÉON De CHAMBRIER maison-forte de Vif & MORIN POURON