1814 Besançon prison frais pour aliments pour THIEBAUT affaire WILLARS de Salins
1814 Besançon prison frais pour aliments pour THIEBAUT affaire WILLARS de Salins
1820 CARON maître de Forges de Fraisans contre ROCHET DORNIER forges de Pesmes
1820 CARON maître de Forges de Fraisans contre ROCHET DORNIER forges de Pesmes
1820 Jugement pour les maîtres de forges à Fraisans, Dampierre-sur-Salon, Pesmes
1820 Jugement pour les maîtres de forges à Fraisans, Dampierre-sur-Salon, Pesmes
1810 Lettre Liquidation de charge d'huissier pour le Commissaire PAJOT Besançon
1810 Lettre Liquidation de charge d'huissier pour le Commissaire PAJOT Besançon
1790-1813 Dossier moulin et usines de La Rasse sur le Doubs procès QUINEY RONDOT
1790-1813 Dossier moulin et usines de La Rasse sur le Doubs procès QUINEY RONDOT
1817 Patente de Maître de Forges pour POCHET et ROCHET à Renaucourt Haute-Saône
1817 Patente de Maître de Forges pour POCHET et ROCHET à Renaucourt Haute-Saône
1811 Lettre de BRION de Cléron à THIEBAUX de Vercel charbon forges de Vuillafans
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1802 Lettre signé De BEAUREPAIRE émigré, + en duel, passage de NAPOLÉON à Autun
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1810 Lettres Paris liquidation office d'huissier PAJOT Besançon GARNISON à Paris
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1820 Plaidoirie maîtres de forges Cour de justice Besançon DORNIER ROCHET CARON
1820 Plaidoirie maîtres de forges Cour de justice Besançon DORNIER ROCHET CARON
1820 Maitres forges ROCHET CARON DORNIER Fraisans Pesmes Château-Vilain Dampierr
1820 Maitres forges ROCHET CARON DORNIER Fraisans Pesmes Château-Vilain Dampierre
1813 Acte partage aux Gauthiers à Beauvoir succession BOULLEMEAU TROTTIER JOLY
1813 Acte partage aux Gauthiers à Beauvoir succession BOULLEMEAU TROTTIER JOLY