1809 Acte notarié constitution d'avoué Besançon FAGES-DUCROZ et OUDET-LONGCHAMP
1809 Acte notarié constitution d'avoué Besançon FAGES-DUCROZ et OUDET-LONGCHAMP
1812 Contrat de remplacement militaire GRAND de Gennes et COUTHAUD de Besançon
1812 Contrat de remplacement militaire GRAND de Gennes et COUTHAUD de Besançon
1810 Chemin d'accès au moulin Pont-de-Roide et à la rivière, héritiers MONNOT
1810 Chemin d'accès au moulin Pont-de-Roide et à la rivière, héritiers MONNOT
1805 Procès CARON maitre de forges à Fraisans, fief de POURCHERESSE, historique
1805 Procès CARON maitre de forges à Fraisans, fief de POURCHERESSE, historique
1824 Affiches, annonces et avis divers de l'Eure dont saisie moulin Pont-l'Arche
1824 Affiches, annonces et avis divers de l'Eure dont saisie moulin Pont-l'Arche
1818 Procès maîtres de forge de Fraisanqs Pesmes ROCHET JEANNEROT DORNIER ROCHET
1818 Procès maîtres de forge de Fraisanqs Pesmes ROCHET JEANNEROT DORNIER ROCHET
1805 Appel de LAMBIN, PLUMET et GIGARD contre CARRON maître de forge à Fraisans
1805 Appel de LAMBIN, PLUMET et GIGARD contre CARRON maître de forge à Fraisans
1820 Acte de vente de terres cultivée en saintfoin à Ecamps par DE BAUME à ROUX
1820 Acte de vente de terres cultivée en saintfoin à Ecamps par DE BAUME à ROUX
1807 Saint-Hippolyte Doubs acte de jugement BONDEAU contre GUIGON de Damprichard
1807 Saint-Hippolyte Doubs acte de jugement BONDEAU contre GUIGON de Damprichard
1803 Villersexel vente d'un domaine CENET d'ACCOLANS, PAGE, BOURGOIN, Grammont
1803 Villersexel vente d'un domaine CENET d'ACCOLANS, PAGE, BOURGOIN, Grammont
1800 Contrat de mariage Calviac CONTIE AURIEL ROUGIÉ DONNATS La Motte-Massaud
1800 Contrat de mariage Calviac CONTIE AURIEL ROUGIÉ DONNATS La Motte-Massaud
1812 Vente d'une maison à La Loye par PERNET-GRAPPE à CUENNE chirurgien Augerans
1812 Vente d'une maison à La Loye par PERNET-GRAPPE à CUENNE chirurgien Augerans