1813 Acte partage aux Gauthiers à Beauvoir succession BOULLEMEAU TROTTIER JOLY
1813 Acte partage aux Gauthiers à Beauvoir succession BOULLEMEAU TROTTIER JOLY
ID :156148861734209
1813 Acte partage aux Gauthiers à Beauvoir succession BOULLEMEAU TROTTIER JOLY
Vers 1800 mine du Grand Denis,Ornans, Mamirolle,TOURNIER,ROLAND,COLARD CLAUDAME
1809 Tribunal Besançon frères BERNARD LEHMAN marchands de chevaux de Foussemagne
1807 Moulins et usines de La Rasse Charquemont jugement RONDOT QUINNEY BARBAUX
1803 Echange de bien avec soulte à Villersexel et Esprit entre CENET et FERNIER
1810 Lettre Pontarlier domaine Sandon raffinerie d'épingle PONCET moulin MAUGAIN
1813 Lettre de La Chaux de Fonds à Besançon, saisie d'effets personnels d'1 dame
1815 Domaine de Franoy écuyer De BANASTON de Besançon, veuve ROUSSEL
1810 Lettre d'Ounans BIDAUD BOURGEON moulin TOUSSAINT à Arc-&-Senans sur la Loue
1816 Procuration procès REMOND Montmourey Jura contre CUENOT Saint-Vit Doubs
1817 Lettre généalogie succession JEANNEROD ESTEVENYS à Oye-et-Pallet, Frambourg
1817 Lettre de CUENOT juge de paix à Ornans pour DECOURTIEUX affaire JEANNINGROS