1759 Rébellion DUTIL à Champvans dette envers De MONTIGNY COUTECHER huissier
1759 Rébellion DUTIL à Champvans dette envers De MONTIGNY COUTECHER huissier
1756 Mémoire et état de frais du Fermier Général contre VIOLET Lorraine
1756 Mémoire et état de frais du Fermier Général contre VIOLET Lorraine
1756 Rentes par PRINCE et BRAND à DARCHE, LE COING De MONTIGNY, COUTECHER avocat
1756 Rentes par PRINCE et BRAND à DARCHE, LE COING De MONTIGNY, COUTECHER avocat
1773 dette & quittance HUMBERT capitaine de Besançon à DESLOGES officier à Paris
1773 dette & quittance HUMBERT capitaine de Besançon à DESLOGES officier à Paris
1772 Actes des huissiers MAGAIN de Gray et PLUSSAUD Besançon DIDELLE SPRINGAUX
1772 Actes des huissiers MAGAIN de Gray et PLUSSAUD Besançon DIDELLE SPRINGAUX
1766 Vente d'une terre labourable à Delain par VALLON à LAFFOND de Champlitte
1766 Vente d'une terre labourable à Delain par VALLON à LAFFOND de Champlitte
1755 Convention travaux de charpente par BONVALET aux bâtiments de De MONTIGNY
1755 Convention travaux de charpente par BONVALET aux bâtiments de De MONTIGNY
1772 Assignation à Besançon pour D'ARCHE par NICOLAS LEGROZ et huissier BOICHOT
1772 Assignation à Besançon pour D'ARCHE par NICOLAS LEGROZ et huissier BOICHOT
1753 Assignation MARGUIER LE COING De MONTIGNY contre FORESTIER PAUTENET Vereux
1753 Assignation MARGUIER LE COING De MONTIGNY contre FORESTIER PAUTENET Vereux
1758 Gray acte au sujet d'une grosse maison VANABRE BRULEY maître cordonnier
1758 Gray acte au sujet d'une grosse maison VANABRE BRULEY maître cordonnier
1766 Parchemin acte ancien Cuon OUTIN TAUNAY TRANCHAND signé LAVARDIN RACIQUOT
1766 Parchemin acte ancien Cuon OUTIN TAUNAY TRANCHAND signé LAVARDIN RACIQUOT
1771 PV ouvrages maçonnerie architectes experts CHASTEAU DESMAISONS PICQUENON
1771 PV ouvrages maçonnerie architectes experts CHASTEAU DESMAISONS PICQUENON