1782 saisie CHASTEL huissier COTTARD à Egliseneuve contre les frères PUISSANT
1782 saisie CHASTEL huissier COTTARD à Egliseneuve contre les frères PUISSANT
1791 Mottereau et Brou, hypothèque pour achat d'une vache par MENAGER à COGNEAU
1791 Mottereau et Brou, hypothèque pour achat d'une vache par MENAGER à COGNEAU
1792 Sisteron et Valernes, AMÉ De LA LAUNE capitaine de vaisseau, conteste taxes
1792 Sisteron et Valernes, AMÉ De LA LAUNE capitaine de vaisseau, conteste taxes
1790-1792 Bordeaux Cauderan conservation des hyppohèques CASTAGNET BIREAU BORMET
1790-1792 Bordeaux Cauderan conservation des hyppohèques CASTAGNET BIREAU BORMET
1784 Mémoire de défense, domaine du Grenier, Billom, BOISSIERE vs ROYAT GUERIN
1784 Mémoire de défense, domaine du Grenier, Billom, BOISSIERE vs ROYAT GUERIN
1792-1850 famille BILLOUD de Vaugneray, documents fiscaux, poudre à feu, carte
1792-1850 famille BILLOUD de Vaugneray, documents fiscaux, poudre à feu, carte
1791 Bordeaux licitation maison rue Royale & du Puits Descujols famille CASTAINÉ
1791 Bordeaux licitation maison rue Royale & du Puits Descujols famille CASTAINÉ
1775 Pontoise Génicourt succession AUBRY DELACOUR CASSIN GAUVIN GODEFROY SEJOURNÉ
1775 Pontoise Génicourt succession AUBRY DELACOUR CASSIN GAUVIN GODEFROY SEJOURNÉ
1780 Bridiers audience BONNET De SAINT-PRIEZ le curé DU BRAC vs divers habitants
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Vers 1798 Palais de Justice de Besançon, plaidoirie pour les soeurs MAIGROT
Vers 1798 Palais de Justice de Besançon, plaidoirie pour les soeurs MAIGROT
1781 Apposition de scellés au domicile CUISENET veuve HUMBERT à Besançon Doubs
1781 Apposition de scellés au domicile CUISENET veuve HUMBERT à Besançon Doubs
1782 Paris marquise De LIGNY De CAPENDU, marquis De NEDONCHEL, LEFEBRE De GOUY
1782 Paris marquise De LIGNY De CAPENDU, marquis De NEDONCHEL, LEFEBRE De GOUY