1797 Verrerie De Sales Thorens rédition des comptes VOISERET CHAPUIS DUCHASAL
1797 Verrerie De Sales Thorens rédition des comptes VOISERET CHAPUIS DUCHASAL
ID :156148861734209
1797 Verrerie De Sales Thorens rédition des comptes VOISERET CHAPUIS DUCHASAL
1793 Décret nullité des baux par anticipation ordres de chevalerie, universités
1794 Décret Convention Nationale: écoles de navigation et de canonnage maritime
1779 Droit de passage à Saint-Babel THURIN FAUGERE DELAIRE CAROT GARDY ROBERT
1789 Parchemin Praisidial Bourg-en-Bresse jugement BRELAT PERY Seyssel Corbonod
1777 Intéressante liste de créanciers à Gray succession BRULÉ-MUGNEY par VONARBE
1792 Succession COISSIEUX CHABALLET à Cornas, MAISONNEUVE , MATHAVET, FONBONNE
1776 Délit forestier à Carnoule par ROUSSE aubergiste à Pignans experts de Cuers
1782 Certificat bonne vie et moeurs Allègre pr menuisier GALLAND, GRANGIER sceau
1783 Parchemin Lucay-le-Mâle, Graçay bail du Boisseloup De SENNEVILLE à CHERAULT
1785 Extraits des registres paroissiaux de Monlet en Auvergne GALLAND FOUILLIT
1787 Gros inventaire de pièces, titres et actes, affaire VANABRE BRULEY ROBINET