1788-1810 Damprichard précis pour GUIGON PEQUIGNOT GARRESSUS domaine de La Combe
1788-1810 Damprichard précis pour GUIGON PEQUIGNOT GARRESSUS domaine de La Combe
1785 POPELARD, MAZOYER de Matour,achat maison à Dijon, docteur LAFOND Champlitte
1785 POPELARD, MAZOYER de Matour,achat maison à Dijon, docteur LAFOND Champlitte
1779 Assignation JACQUES De FLEUREY Lieutenant Général de Vesoul, MOLE BARBIER
1779 Assignation JACQUES De FLEUREY Lieutenant Général de Vesoul, MOLE BARBIER
1776 Parchemin acte à Louviers famille PETOU et LE CONTE chirurgienà Vaulnaveys
1776 Parchemin acte à Louviers famille PETOU et LE CONTE chirurgienà Vaulnaveys
1788 Vente biens-fonds à Septfontaine famille CLERC à curé MAIRE,notaire MOURCET
1788 Vente biens-fonds à Septfontaine famille CLERC à curé MAIRE,notaire MOURCET
1798 Rare lettre un émigré de la Révolution Française à Augsbourg, à identifier
1798 Rare lettre un émigré de la Révolution Française à Augsbourg, à identifier
1797 Verrerie De Sales Thorens rédition des comptes VOISERET CHAPUIS DUCHASAL
1797 Verrerie De Sales Thorens rédition des comptes VOISERET CHAPUIS DUCHASAL
1793 Décret nullité des baux par anticipation ordres de chevalerie, universités
1793 Décret nullité des baux par anticipation ordres de chevalerie, universités
1794 Décret Convention Nationale: écoles de navigation et de canonnage maritime
1794 Décret Convention Nationale: écoles de navigation et de canonnage maritime
1779 Droit de passage à Saint-Babel THURIN FAUGERE DELAIRE CAROT GARDY ROBERT
1779 Droit de passage à Saint-Babel THURIN FAUGERE DELAIRE CAROT GARDY ROBERT
1789 Parchemin Praisidial Bourg-en-Bresse jugement BRELAT PERY Seyssel Corbonod
1789 Parchemin Praisidial Bourg-en-Bresse jugement BRELAT PERY Seyssel Corbonod
1777 Intéressante liste de créanciers à Gray succession BRULÉ-MUGNEY par VONARBE
1777 Intéressante liste de créanciers à Gray succession BRULÉ-MUGNEY par VONARBE