1814 Dossier sur les obsèques de l'avocat MAIRE à Besançon, détails intéressants
1814 Dossier sur les obsèques de l'avocat MAIRE à Besançon, détails intéressants
ID :156148861734209
1814 Dossier sur les obsèques de l'avocat MAIRE à Besançon, détails intéressants
1812 Vanclans utilisation des sapins par RISSE du domaine Cicon frères POURCELOT
1811 Assignation fratrie CANCALON de Saint-Amour et BOULIET maître-charpentier
1810 Assignation par CANCALON curé de CANCALON RENAUD de Saint-Amour et BOUILLET
1811 Conditions de pension d'un BARBIER chez son frère rue du Mouton à Arbois
1818 Procès maîtres de forge CARON, DORNIER, ROCHET, avocat JEANNEZ à Dôle Jura
1817 Lettre expropriation GUIGON et PEQUIGNOT à Damprichard, BLONDEAU avocat
1808 Lettre CHABOT Besançon à LECLERC née CHABOT à Morteau, RAVIER Flangebouche
1821 Lettre de ROUSSEL Gressoux Haute-Saône pour DARCHE avocat à Besançon Doubs
1817 Lettre de Vesoul à Besançon maitre de forge POCHET procès gagné contre BLUM
1810 Lettre Arc-lès-Gray procès pour "seconds fuits" aux prés Lassus & Girannaux
1818 Séparation de biens couple THOULIÉ DEVILLERS Montferrand tribunal Besançon