1820 CARON maître de Forges de Fraisans contre ROCHET DORNIER forges de Pesmes
1820 CARON maître de Forges de Fraisans contre ROCHET DORNIER forges de Pesmes
ID :156148861734209
1820 CARON maître de Forges de Fraisans contre ROCHET DORNIER forges de Pesmes
1820 Jugement pour les maîtres de forges à Fraisans, Dampierre-sur-Salon, Pesmes
1810 Lettre Liquidation de charge d'huissier pour le Commissaire PAJOT Besançon
1790-1813 Dossier moulin et usines de La Rasse sur le Doubs procès QUINEY RONDOT
1817 Patente de Maître de Forges pour POCHET et ROCHET à Renaucourt Haute-Saône
1811 Lettre de BRION de Cléron à THIEBAUX de Vercel charbon forges de Vuillafans
1802 Lettre signé De BEAUREPAIRE émigré, + en duel, passage de NAPOLÉON à Autun
1810 Lettres Paris liquidation office d'huissier PAJOT Besançon GARNISON à Paris
1802 Nomination d'expert vente de vignes à Bucey Vezet MEREL RENTIER NARCON CAMU
1803 succession De SCEY-MONTBELIARD De GRAMMONT MOURET BOUSIER Buthiers La Roche
1820 Plaidoirie maîtres de forges Cour de justice Besançon DORNIER ROCHET CARON
1820 Maitres forges ROCHET CARON DORNIER Fraisans Pesmes Château-Vilain Dampierre