1774 Arrêt de La Cour du Parlement du Dauphiné, police des marchés de grains
1774 Arrêt de La Cour du Parlement du Dauphiné, police des marchés de grains
ID :156148861734209
1774 Arrêt de La Cour du Parlement du Dauphiné, police des marchés de grains
1770 Edit du Roi au sujet du Denier de la Constitution Parlement d'Aix imp.DAVID
1762 Castilly Comte de FAUDOAS vente de bois BOREL à LETERRIER veuve COUESPEL
1750 Acte notarié Bagnères-de-Luchon et St-Beat LAFOND dit BEZIADE et CASTAING
Vers 1760 Partage de terres à Velloreille et St-Loup pour la famille De MONTIGNY
1773 Jugement saisie sur D'ARCHE en garni à Besançon pour THIEBAUT veuve GURGEY
1751 Velloreille-les-Choye UTEROT renonce à son héritage, LE COIN De MONTIGNY
1772 Vente d'héritages à Virey par CUISENET veuve du Capitaine PAGANY à GOUGET
1751 Succession la famille UTROT de Velloreille-les-Choye, seigneur De MONTIGNY
1769 Jugement et condamnation à Gray SAUVAGET MAILLOT D'ARCHE MARCEL PERTUISOT
1769 huissier JOLIVET va chez SPRINGAU à Gray avec lettre de change de D'ARCHE
1761 Lettre de Dôle au sujet procédure famille MARGUIER d'Aubonne dans le Doubs