1783-1790 Procès au sujet de Verrerie et Houillère du Grand-Denis à Flangebouche

Très intéressant manuscrit de vingt-neuf pages datant de 1790 signé TOURNIER. Analyse du procès, pour la période 1783 à 1790, entre les citoyens MULLER et ESMONNOT, pour servir d'instruction aux arbitres. Faillite Renaud DUCREU. "En 1789 les MULLER sous le nom de CHATELAIN leur beau-frère et oncle, firent une société avec les neveux d'ESMONNOT et RICHARDIN d'Ornans pour l'établissement d'une verrerie, en faisant exploiter une mine de charbon de terre. Il ne se passa pas une année sans que la division se mit entre les associés, en conséquence, la société fut dissoute, par l'abandon que CHATELAIN ou les MULLER firent de leurs intérêts aux ESMONNOT neveux et RICHARDIN". On apprend aussi que les dits entrepreneurs étaient en procès avec le propriétaire du terrain de la mine. A exploiter. Bon état voir scan. Archives familiales. Envoi sécurisé et soigné à domicile en lettre suivie. Fraios de port offerts pour la France. Réf: 5677.P.10. Vendu.