1778 Passonfontaine vente de la Grosse Maison Seignes moulins famille POURCELOT

Acte notarié ancien de six pages manuscrites, daté 1778. Louis Charles Bonaventure POURCELOT avocat au Parlement de Besançon (Doubs) qui vend à Pierre Etienne, Claude Etienne et Claude Antoine POURCELOT frères communiers, fils de feu Claude POURCELOT, "résidants dans un canton du territoire de Passonfontaine Lieu Dit Aux Seignes", une grange fruitière consistant en 1) "une grosse maison à cet usage avec une autre maison voisine dans laquelle sont deux moulins à bled, le tout dans un canton d'environ cent quatre vingt deux journaux" entre Jean-Baptiste COURTOT et Jean-Baptiste VERNEREY. Dépend de la seigneurie de Cicon. 2) un pré "es Chasaux Bussi" 3) environ 12 journaux "en Duffort" 4) un pré "es Bois des Laves" 5) environ dix journaux Lieu Dit "Au Clos du Doux" 6) environ neuf journaux au Prés Roussey 7) environ seize journaux "es longs prés "ou "sous Poimboeuf" 8) environ cinq journaux à La Tille. Diverses conditions sont spécifiées. Prix de vente: 50.000 livres. On mentionne un procès au sujet d'un fossé dans "La Seigne Juhan pour conduire les eau dans les étangs desdits moulins". Acte passé au domicile de Claude Joseph BITTOT A étudier. Bon, état voir scan partiel. A étudier. Envoi sécurisé et soigné en lettre suivie. Réf: 5337.P.9. Vendu.