1781 Passonfontaine partage biens-fonds de maisons entre les frères POURCELOT
1781 Passonfontaine partage biens-fonds de maisons entre les frères POURCELOT
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Description
Ancien acte notarié manuscrit de onze pages datant de 1781. A Seigne au territoire de Passonfontaine (Doubs) en la maison des Sieurs Pierre Etienne, Claude Etienne et Claude Antoine POURCELOT les trois frères qui font partage à l'amiable de leurs biens fonds consistants en maison, jardin, verger, terres labourables, le tout situé au territoire de Passonfontaine et celui d'Arc. On mentionne la granges des Seignes que les trois frères ont acquis de l'avocat POURCELOT. Suit le détail des lots. Celui de Pierre Etienne POURCELOT comporte "la grosse maison des Seignes et le Batiment ou sont plassés les moulins provenant de Monsieur l'avocat POURCELOT baties de pierre et de bois avec toutes leurs dependances aysances et commodités". Celui de Claude Etienne POURCELOT comporte "une maison aux Essards territoire dudit Passonfontaine, bastie de pierre et de bois" etc ... ainsi qu'une métairie appelée "en Dufort". Le troisième lot attribué à Claude Antoine POURCELOT comporte une maison de pierre et de bois. On précises aussi les terres et bois, avec nom des voisins bordiers et des exploitants. Autres détails intéressants (procès, main-morte etc..). Bon état voir scan. Envoi sécurisé et soigné à domicile en lettre suivie, frais de port offerts pour la France. Réf: 5290.P.8. Vendu.