Acte 1562 à 1800 Ain Varambon constestation d'une île sur l'Ain PIN CHANTILLIN
Acte 1562 à 1800 Ain Varambon constestation d'une île sur l'Ain PIN CHANTILLIN
N'est plus disponible
Description
Ancien document de trois pages manuscrites sans date (vers 1800) sur papier filigrané MONTGOLFIER. Réplique pour la commune de Varambon (Ain) contre Jean-Baptiste PIN cultivateur en ce lieu au sujet d'une île "appelée au Pollon formée par la riviere d'Ain sur ses Brottaux". On cite l'expert CHANTILLIN et son plan avec le banc de sable en question, ain si que l'expert FRANCON et l'expert GASTIER.. On mentionneun "abergeage" de 1562, un arrêt de 1780, une reconnaissance des habitants de 1777, un rapport de 1782. A étudier. Réf: 3156.D120. Vendu.